Conditions de vente

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REGLEMENTATION

Les tarifs indiqués ne comprennent que les frais d'emballage
 
    Les frais de transport  reste  à la charge du client. 
    Des que votre choix sera effectué et nous parviendra par email, vous recevrez par retour un "formulaire devis" global, frais de port compris,vous pourrez alors choisir votre mode de règlement;et renvoyer le bon de commande entièrement complété accompagné de votre règlement  "par la poste"( si pas d'imprimante me contacter)    Une acceptation de la commande vous sera retournée par email

      Possibilité de règlement :

                        Tableaux des galeries

    1)                Comptant par chèque,  ou (espèces uniquement sur place)

    2)                En 3 fois :
              1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande
              1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande plus30 jours                       
              1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande plus 60jours
les trois chèques devront être expédies le jour de la commande.
                 
                          Portraits sur commande
    1) comptant:
              1 chèque de 1/3 du montant total  encaissé à la commande appelé "ordre d'exécution"
    plus 1 chèque de la somme restante encaissé à l'expédition du portrait

    2) En 3 fois :
              1 chèque de 1/3  du montant total  encaissé à la commande appelé "ordre d'exécution"
              1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date d'expédition                        
              1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date d'expédition plus 30jours
Les deux derniers chèques exigés avant l'expédition du portrait 

      Un règlement par chèque, via le "formulaire de commande"vous permet de réserver votre choix le temps nécessaire à l' encaissement de votre règlement

      La vente ne sera considérée comme définitive qu'après encaissement par le vendeur  de la totalité du prix pour les tableaux des galeries ainsi que les portraits sur commande( en fonction des choix de paiement) et l'envoi (par mail ) au Client  de l'acceptation de votre commande .

      L'expédition aura lieu après encaissement  suivant les modalités ci-dessus


        pastel-arts-expo ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité.

      Tout acompte versé par le Client restera acquis à pastel-arts-expo  à titre d'indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions qu'il serait en droit d'intenter de ce fait à l'encontre du Client.

      Votre commande sera livrée par un transporteur de notre choix (variable selon la destination et taille de l'œuvre). Un devis des frais de transport hors de France  vous sera adressé par mail, forfait France 10 €. Chaque transporteur est choisi avec soins pour garantir la bonne livraison des commandes.

Informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui sont demandées au client sont nécessaires pour le traitement des commandes et la livraison des produits.
pastel-arts-expo s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez.  Elles seront utilisées uniquement pour le traitement des commandes et pour optimiser nos relations et notre communication, notamment par nos courriers,email, newsletters, etc...

Propriété intellectuelle

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de la création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur ce site  appartiennent à l'artiste et leur autorisation par écrit est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.

        Pour toute autre question, merci de bien vouloir me contacter par email. Je me tiens à votre entière disposition.

        Je vous remercie d'avance pour votre confiance.
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