Conditions
INFORMATIONS
Autres
Numéro de Siret : 509.356.341.000.16
Mes pastels sont vendus avec certificat d'authenticité et facture (TVA non applicable article 293 B du CGI)
Modalités De Vente
Le payement en 3 fois par chèques ou par Paypal sans frais est possible suivant le montant
Autres payements comptant: par chèque Paypal ou liquide
Le vendeur ne sera pas tenu de proceder à la livraison des produits si le prix ne lui à pas été prealablement réglé en totalite
Les tarifs indiqués ne comprennent que les frais d'emballage
Les frais de transport reste à la charge du client. sauf accord particulièr
DIFFERENTS MODES DE REGLEMENTS
1) Comptant par chèque, ou paypal ou (espèces uniquement sur place)
en trois fois
1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande
1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande plus30 jours
1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande plus 60jours
les trois chèques devront être expédies le jour de la commande.
Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité.
Suite REGLEMENT
REGLEMENT
Informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui sont demandées au client sont nécessaires pour le traitement des commandes et la livraison des produits.
*pastel-arts* s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Elles seront utilisées uniquement pour le traitement des commandes et pour optimiser nos relations et notre communication, notamment par nos courriers,email, newsletters, etc...
Propriété intellectuelle
L'artiste, pour avoir pris l'initiative de la création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur ce site appartiennent à l'artiste et leur autorisation par écrit est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.
Pour toute autre question, merci de bien vouloir me contacter contact
Je me tiens à votre entière disposition.
Je vous remercie d'avance pour votre confiance.