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N° SIRET  509 356 341 000 16

 Mes pastels sont vendus avec certificat d'authenticité et facture « TVA non applicable article 293 B du CGI »

payement en 2,3 ou 4 fois sans frais possible suivant le montant pour les modalités merci de bien vouloir me consulter  voir ci - dessous "REGLEMENT"

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Reglement


Numero de siret  509 356 341 000 16

Les tarifs indiqués ne comprennent que les frais d'emballage
Les frais de transport reste à la charge du client. sauf accord  particulièr

 
Possibilité de règlement 
1) Comptant par chèque, ou paypal ou espèces  (uniquement sur place)
2) En 3 fois :
1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande 
1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande plus30 jours
1 chèque de 1/3 du montant total encaissé à la date de commande plus 60jours
les trois chèques devront être expédies le jour de la commande.
Idem  avec 4 chèques pour etalement sur 4 mois

Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité.
Tout acompte versé par le Client restera acquis au vendeur à titre d'indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions qu'il serait en droit d'intenter de ce fait à l'encontre du Client.
Votre commande sera livrée par un transporteur de notre choix (variable selon la destination et taille de l'œuvre). 

Un devis des frais de transport hors de France vous sera adressé par mail, 

forfait France metropolitaine 20€. autre destinations me contacter 

Chaque transporteur est choisi avec soins pour garantir la bonne livraison des commandes.


Informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui sont demandées au client sont nécessaires pour le traitement des commandes et la livraison des produits.
pastel-arts-1 s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Elles seront utilisées uniquement pour le traitement des commandes et pour optimiser nos relations et notre communication, notamment par nos courriers,email, newsletters, etc...
Propriété intellectuelle
L'artiste, pour avoir pris l'initiative de la création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur ce site appartiennent à l'artiste et leur autorisation par écrit est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.
Pour toute autre question, merci de bien vouloir me contacter par  
email 

Je me tiens à votre entière disposition.
Je vous remercie d'avance pour votre confiance.


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